Mentions légales
1. Éditeur du site
Nessalys Group
Forme juridique : À COMPLÉTER (SAS / SARL / SASU…)
Capital social : À COMPLÉTER
Siège social : À COMPLÉTER (adresse complète)
SIRET : À COMPLÉTER
RCS : À COMPLÉTER
N° TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER
Téléphone : À COMPLÉTER
E-mail : contact@nessalys.group
2. Directeur de la publication
À COMPLÉTER (Nom et prénom du représentant légal), en qualité de À COMPLÉTER (Président / Gérant).
3. Hébergement
L'application Operia est hébergée par :
- Render Services, Inc. — 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Région de déploiement : Francfort (Allemagne, UE). render.com
- Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992. Région de stockage : Francfort (Allemagne, UE). supabase.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la plateforme Operia (textes, interfaces, logos, code source, bases de données, marques) sont la propriété exclusive de Nessalys Group ou de ses partenaires, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue un acte de contrefaçon.
5. Liens hypertextes
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6. Droit applicable
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7. Contact
Pour toute question : contact@nessalys.group.